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Accueil / Téléchargements / Documents institutionnels / Délibérations / 2025 / Délibérations du Comité syndical du 27 juin 2025

Délibérations du Comité syndical du 27 juin 2025

Liste des délibération du Comité syndical du 27 juin 2025 - 217,65 kB

Modification des statuts de Savoie Déchets – Création d’une régie à autonomie financière - 337,50 kB

Annexe 1 - Projets de statuts du Syndicat Mixte Savoie Déchets - 479,75 kB

Avenant à la convention cadre et constitutive d’une entente en vue de la réalisation du nouveau centre de tri de collectes sélectives - 333,78 kB

ANNEXE 1 - Avenant N°1 à la convention-cadre et constitutive d'une entente en vue de la réalisation du nouveau centre de tri de collecte sélect... - 1,89 MB

Subventions à : J’aime Boc’oh, Antropia, La Mauriennerie et Le Tremplin pour des actions ou projets contribuant à la limitation de la producti... - 654,70 kB

Nouvelle convention d’objectifs et de moyens avec l’amicale du personnel pour les années 2025-2027 - 327,34 kB

ANNEXE 1 - Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2025-2027 - 461,67 kB

Actualisation de l’annexe 2 de la convention et versement des subventions annuelles « charges de fonctionnement » et « offre de loisirs » à l... - 333,12 kB

ANNEXE 1 - Amicale - Répartition équitable entre les collectivités pour prévisionnel partiel 2025 - 421,77 kB

Autorisation de lancer une consultation pour la réalisation de prestations de traitement des déchets verts pour les besoins de Savoie Déchets - 295,42 kB

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