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Accueil / Téléchargements / Documents institutionnels / Délibérations / 2025 / Délibérations du Comité syndical du 31 janvier 2025

Délibérations du Comité syndical du 31 janvier 2025

Liste des délibérations du Comité syndical du vendredi 31 janvier 2025 - 252,42 kB

Convention de coopération publique entre Savoie Déchets et Grenoble Alpes Métropole pour le traitement des déchets - 388,29 kB

ANNEXE 1 - Convention de coopération publique entre Savoie Déchets et Grenoble Alpes Métropole pour le traitement des déchets - 12,33 MB

Approbation du Budget Primitif 2025 - 1,12 MB

ANNEXE 1 - Note synthétique de présentation du Budget Primitif 2025 - 1,22 MB

Installation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant de la Communauté d’Agglomération Grand Lac - 329,55 kB

Avenant à la Convention d’adhésion à la mission de référent déontologue - 349,99 kB

ANNEXE 1 - Avenant à la convention d'adhésion à la mission référent déontologue élu - 290,28 kB

Autorisation de lancer une consultation pour les travaux de raccordement électrique entre l’UVETD et le nouveau centre de tri de Savoie Déchets - 345,85 kB

Convention de prise en charge des coûts de transport des déchets de la COVA pour le détournement vers d’autres exutoires que l’UVETD de Chamb... - 349,88 kB

ANNEXE 1 - Convention de prise en charge des coûts de transport des déchets de la COVA pour le détournement vers d’autres exutoires que l’UVE... - 276,21 kB

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