Délibérations du Comité syndical du 12 décembre 2025
Liste des délibérations du Comité Syndical du 12 décembre 2025 - 352,33 kB
Approbation des tarif s de traitement 2026 du syndicat - 476,54 kB
ANNEXE 1 - Propositions de tarifs de prestations Savoie Déchets pour l'année 2026 - 633,43 kB
Exercice budgétaire 2026 Ouverture anticipée des crédits d’investissement - 819,05 kB
Achat foncier d’un délaissé SNCF pour le centre de tri - 482,96 kB
ANNEXE 2 - AR-1.4.1 annexe Acte de vente - 929,44 kB
ANNEXE 3 - Avis du Domaine sur la valeur vénale - 302,39 kB
ANNEXE 4 - Plan de Division - 1,33 MB
Subventions à La Toupie, le jouet solidaire pour des actions ou projets contribuant à la limitation de la production des déchets, concourant à l... - 473,77 kB
Adhésion au contrat d’assurance groupe du Cdg73 pour la couverture des risques statutaires - 443,20 kB
ANNEXE 5 - Convention d’adhésion et d’assistance administrative à la mise en oeuvre du contrat d’assurance groupe pour la couverture des ris... - 248,14 kB
Convention entre la Communauté de Communes de Haute Maurienne Vanoise et Savoie Déchets pour la réception de déchets verts sur le site de La Praz - 412,88 kB
Reconversion du centre de tri, conventions d’occupation avec Enfin Réemploi, Les Chantiers Valoristes, La communauté Emmaüs, Trialp et Inddigo - 548,97 kB
ANNEXE 6 - Convention d'Autorisation d’Occupation Temporaire sur le site industriel situé au 928 Avenue de la Houille Blanche à Chambéry - 659,88 kB
Autorisation de lancer une consultation pour la fourniture et la maintenance des analyseurs de fumées de l’Unité de Valorisation Energétique et... - 458,55 kB
Rapport et Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2026 - 4,74 MB
Fixation des ratios d’avancement de grade - 444,35 kB
Adhésion à la convention de participation sur le risque « Santé » proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la... - 420,83 kB
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