Délibérations du Comité syndical du 23 mai 2025

Liste des délibération du Comité syndical du 23 mai 2025 - 219,58 kB
Approbation du compte de gestion 2024 de Savoie Déchets - 271,03 kB
ANNEXE 1 - Résultats Budgétaires de l'Exercice 2024 - 18,46 kB
Approbation du compte administratif 2024 de Savoie Déchets - 323,19 kB
ANNEXE 1 - CA 2024 - Dépenses de fonctionnement - 680,40 kB
ANNEXE 2 - CA 2024 - Recettes de fonctionnement - 643,95 kB
ANNEXE 3 - CA 2024 - Investissements - 734,56 kB
ANNEXE 4 - CA 2024 - SIG et Ratios financiers - 551,81 kB
Approbation du budget supplémentaire 2025 Budget principal - 947,68 kB
Autorisation de lancer une consultation pour la fourniture de divers carburants pour les sites de Savoie Déchets - 338,26 kB
Autorisation de lancer une consultation pour la maintenance préventive et corrective des portes sectionnelles, barrières, portails des sites de Sa... - 341,92 kB
Convention de prestations de services entre Grand Chambéry et Savoie Déchets pour l’année 2025 - 374,00 kB
ANNEXE 0 - Convention de prestations de services entre Grand Chambéry et Savoie Déchets pour l’année 2025 - 535,46 kB
ANNEXE 1 - Décompte annuel prévisionnel des prestations 2025 Savoie Déchets - 67,53 kB
ANNEXE 2 - à la convention de prestations de services 2025 entre Grand Chambéry et Savoie Déchets - 624,99 kB
Délibération autorisant la Présidente à engager des négociations collectives en matière d’organisation et de temps de travail - 307,90 kB
Renouvellement de l’adhésion au service intérim du Centre de gestion de la Savoie - 378,31 kB
Exercice par Savoie Déchets de la compétence de traitement des déchets verts - 409,13 kB
Autorisation de lancer une consultation pour une mission de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation des travaux d’aménagement de la plateforme... - 365,52 kB
Autorisation de lancer une consultation pour les travaux d’aménagement, de clôture, de sécurisation et de signalisation du parking et des accè... - 352,45 kB
Autorisation de lancer une consultation pour la mise à disposition temporaire d’échafaudages pour le nettoyage des 3 générateurs vapeurs, pour... - 344,39 kB
Autorisation de lancer une consultation pour la gestion des mâchefers en sortie d’UVETD - 384,86 kB
Autorisation de lancer une consultation pour la valorisation des mâchefers en chantiers - 345,69 kB
Convention avec la Communauté de Communes de Haute Tarentaise pour la prise en charge des coûts de transport des ordures ménagères en cas de dé... - 373,93 kB
ANNEXE 1 - Convention de prise en charge des coûts de transport d'ordures ménagères en cas de détournement des déchets par Savoie Déchets vers... - 187,28 kB

Suivant » 1 2

Powered by eZ Publish™ CMS Open Source Web Content Management. Copyright © 1999-2012 eZ Systems AS (except where otherwise noted). All rights reserved.