Délibérations du Comité syndical du 28 mars 2025
Liste des délibérations du comité syndical du vendredi 28 mars 2025 - 605,82 kB
Adhésion au Cercle National du Recyclage - 331,18 kB
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’acquisition et maintenance de matériels et logiciels bureautique, système et réseau - 349,36 kB
Renouvellement de la convention de partenariat et de répartition des charges de fonctionnement du service social du travail entre la Ville de Chamb... - 347,83 kB
Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurants attribués au personnel de Savoie Déchets - 335,26 kB
Modification de la décision unilatérale de l’employeur relative au contrat de prévoyance des salariés privés non cadres - 335,37 kB
Modification des modalités de participation de Savoie Déchets sur les contrats des agents publics couvrant le risque prévoyance - 363,14 kB
Présentation du Rapport social unique sur les données 2023 - 320,94 kB
Conditions d’accueil des stagiaires à Savoie Déchets - 353,89 kB
Mise à jour des grilles de rémunération - 353,89 kB
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie afin de conclure une convention... - 378,39 kB
Modification des conditions de remboursement des frais de repas pour les agents publics en formation avec le CNFPT - 320,10 kB
Modification des conditions de remboursement des frais de déplacement des agents publics en formation avec le CNFPT - 441,78 kB
CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie afin de conclure un contr... - 365,03 kB
Autorisation de lancer une consultation pour la fourniture et la maintenance de bandes transporteuses et équipements associés pour les sites de Sa... - 354,35 kB
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat d’analyses de compost et de produits dérivés - 337,36 kB
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