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Accueil / Téléchargements / Documents institutionnels / Délibérations / 2025 / Délibérations du Comité syndical du 7 novembre 2025

Délibérations du Comité syndical du 7 novembre 2025

Liste des délibérations du Comité Syndical du 7 novembre 2025 - 323,39 kB

Décision modificative n° 1 - Budget principal - 308,16 kB

ANNEXE 1.1 - Fonctionnement - Décision modificative N°1 - Budget Principal - 662,59 kB

ANNEXE 1.2 - Investissement - Décision modificative N° 1 - Budget Principal - 589,69 kB

Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la maintenance et à titre accessoire de location et/ou acquisition de solutions d’imp... - 427,54 kB

ANNEXE 1.2.1 Convention constitutive de groupement de commandes pour la passation d’un accord-cadre de maintenance et à titre accessoire de locat... - 367,62 kB

Mise à jour du tableau des emplois - 836,28 kB

Autorisation de vente des équipements du process du centre de tri de Chambéry - 454,68 kB

Réponse à un appel d’offres pour le tri de collectes sélectives  Date - 437,37 kB

Autorisation de lancer une consultation pour l’exécution de prestations de gardiennage et de surveillance des Centres de tri de Savoie Déchets - 439,60 kB

Installation d’un membre suppléant de la Communauté d’Agglomération Grand Chambery - 369,51 kB

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