Délibérations du Comité syndical du 26 septembre 2025
Liste des délibérations du Comité Syndical du 26 septembre 2025 - 221,11 kB
Autorisation de lancer une consultation pour les prestations de conseil et d'assistance juridique pour les besoins de Savoie Déchets - 1,49 MB
Cession des bureaux hébergeant les services supports de Savoie Déchets et situés à Chambéry - L' Axiome - 2,28 MB
ANNEXE 1 - Avis du Domaine sur la valeur vénale du 02.04.2024 - Cession des bureaux hébergeant les services supports de Savoie Déchets et situé... - 1,07 MB
ANNEXE 2 - Lettre valant avis du Domaine du 18.08.2025 - Cession des bureaux hébergeant les services supports de Savoie Déchets et situé à Cham... - 147,10 kB
Autorisation de signer l'Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et l'entretien des vêtements de travail des agents de Savoie Déchets - 114,17 kB
Autorisation de signer la Convention pour la mise en oeuvre du Plan Mobilité employeur 2025-2030 - 1,44 MB
Bilan financier 2024 des marchés publics de Savoie Déchets - 1,10 MB
ANNEXE 1 - Bilan Marchés Publics 2024 - Bilan financier 2024 sur les marchés publics de Savoie Déchets - 522,82 kB
Approbation du Rapport d'Activités 2024 de Savoie Déchets - 987,24 kB
Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle - 3,48 MB
Reconversion du centre de tri - Demande de subvention auprès de l'Adème au titre de l'animation du site - 1,99 MB
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